Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVIA
KEOLIS DIJON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3254555
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2023
DIVIA de KEOLIS DIJON

Présentation de la marque DIVIA

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS DIJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS DIJON domicilié(e) 49 rue des Ateliers - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 450 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVIA est expirée depuis le 31 octobre 2023.

KEOLIS DIJON a également déposé les autres marques suivantes : TROC'IT TROK'IT


KEOLIS DIJON, Société par actions simplifiée - 49 rue des Ateliers - 21000 - DIJON - France - SIREN 016450942


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2542203 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°614309 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Inscription le 6 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690583 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 6 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690566 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 6 décembre 2016 - Concession de licence n°690567 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Transport de passagers ; service de transport urbain par autobus.